Anticiper sa succession et transmettre son patrimoine : peu d’individus y songent. Et pourtant, cette étape est incontournable pour chacun de nous et l’assurance-vie fait partie des outils les plus adaptés pour y parvenir.
La clause bénéficiaire, encore méconnue, représente un point essentiel dans cette démarche. Voyons comment l'assurance-vie, combinée à une clause bénéficiaire soigneusement rédigée, peut transformer votre approche de la transmission patrimoniale.
L'assurance-vie : plus qu’un simple placement financier
Ce produit d’épargne n'est pas seulement destiné à réaliser des économies, à préparer la retraite ou à constituer une couverture financière en cas d’accident de la vie. Il se caractérise également par son aspect patrimonial, permettant d’optimiser la transmission à l’ouverture de la succession. En effet, vous pouvez non seulement préparer votre avenir financier, mais aussi définir précisément qui bénéficiera de votre capital à votre décès.
La clause bénéficiaire : personnaliser votre transmission
La clause bénéficiaire est un élément crucial : il désigne qui recevra le capital décès. Cette clause peut être modifiée au fil du temps en fonction de vos souhaits et de vos affinités avec vos proches – plus de détails plus bas, en ce qui concerne le partage successoral.
La flexibilité de la clause bénéficiaire est un atout majeur. Au fil des années, vos priorités et vos circonstances personnelles peuvent évoluer. La clause bénéficiaire s'adapte alors à ces changements. Que ce soit en cas de naissance d’un enfant, de divorce, ou de décès d’un bénéficiaire, vous avez la possibilité d’ajuster la répartition des fonds pour que votre stratégie corresponde à votre situation actuelle.
La clause bénéficiaire peut également inclure des dispositions spécifiques pour protéger certains bénéficiaires. Par exemple, si vous souhaitez que des fonds soient mis de côté pour soutenir un proche en situation de dépendance, vous pouvez intégrer ces modalités dans la clause bénéficiaire.
L’assurance-vie n’entre pas dans le partage successoral
À noter cependant que l’assurance-vie ne fait pas partie de la réserve héréditaire et que, par conséquent, elle n’entre pas dans le partage successoral. Cela veut dire que vous pouvez désigner les bénéficiaires à votre guise. Exemple : avantager un seul membre de votre famille, ou tous les enfants à égalité. La part d'héritage de ce bénéficiaire ne sera donc pas affectée par la jouissance de ce capital d’assurance-vie. Vous pouvez aussi désigner un tiers, en dehors du cercle familial, comme bénéficiaire et ce, comme bon vous semble.
Le démembrement de la clause bénéficiaire
Le saviez-vous ? Vous pouvez établir des ordres de priorité et déterminer la répartition exacte du capital en désignant plusieurs bénéficiaires. Par exemple, votre conjoint sera le bénéficiaire principal. Après son propre décès, vos enfants (ou autres proches) entreront en possession du capital, à leur tour. Cela nécessite alors la mise en place d’un montage patrimonial qui est le démembrement de la clause bénéficiaire. Ainsi, votre conjoint est le quasi-usufruitier et vos enfants sont les nus-propriétaires. Songez à introduire la clause se rapportant à la créance de restitution dans votre contrat afin de protéger les nus-propriétaires au moment du remembrement du contrat.
En effet, notez bien que le quasi-usufruitier peut librement se servir du capital (et c’est d'ailleurs le but : le protéger financièrement). Ce, à la différence d’un bien immobilier qui ne peut être consommé au moment de la transmission et qui nécessite l’accord des nus-propriétaires pour toute éventuelle revente. D’où cette créance de restitution du capital afin que les nus-propriétaires deviennent pleinement propriétaires au véritable sens du terme.
Consultez un notaire ou un conseiller financier pour élaborer et ajuster votre clause bénéficiaire. Ces professionnels peuvent vous aider à rédiger la clause tout en respectant les exigences légales, en plus de vous guider sur les meilleures pratiques pour optimiser la transmission de votre patrimoine.
